SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE
Informations juridiques
| Société | SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE |
| Siren | 573651197 |
| Siret | |
| Adresse | Avenue EDMOND DEMOLINS 27130 VERNEUIL D'AVRE ET D'ITON |
| Code APE | 8531Z |
| IDCC | 3218 Enseignement privé non lucratif (EPNL) |
| Secteur | Enseignement secondaire général |
Accords d'entreprise
Etablissement : 57365119700028
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Un Accord sur la journée de solidarité (T02724060738)
Début : 06/11/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE -
Un Accord d'entreprise relatif à la lutte contre les violences et les harcèlements au travail (T02724060665)
Début : 16/09/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE -
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023 (T02723003646)
Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2028
Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE -
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2028 (T02725061048)
Début : 01/12/2024 Fin : 30/11/2028
Accord d'entreprise SOCIETE DE L ECOLE NOUVELLE -
Un Accord relatif à l'aménagement du temps de travail et au travail de nuit (T02723003979)
Début : 01/08/2023 Fin : 31/07/2028
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