MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77775547100011

• UN ACCORD SUR LE DROIT D'EXPRESSION (T03525064301)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2028
  Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

• Un Accord sur la Prévention de la pénibilité (T03525064302)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/01/2027
  Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

• Un Accord d'entreprise relatif au Contrat de Génération (T03523013606)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle (T03522010834)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

• UN ACCORD NAO 2025 (T03525064299)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise MAISON DE RETRAITE ST JOSEPH

• Accord d'entreprise relatif au droit d'expression (T03522010835)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité au travail (T03522010836)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Négociation annuelle obligatoire 2021 (T03522010786)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord d'Entreprise relatif au Contrat de Génération (T03521007811)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Négociation annuelle obligatoire 2020 (T03521007720)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Un Accord sur le Droit d'Expression (T03519002887)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Négociation annuelle obligatoire 2017 (T03518000617)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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