EMERGENCE''S''

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77570180800039

• Accord d'entreprise relatif à la dynamisation de la politique salariale (T07623009252)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord d'entreprise relatif au recrutement de salariés affectés aux remplacements (T07623009254)
  Début : 20/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord d'entreprise relatif à la prise en charge des arrêts maladie (T07623009255)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés signé le 17 Décembre 2021 (T07623009256)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord d'entreprise relatif à la dynamisation de la politique salariale (T07623009257)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord d'entreprise relatif au passage en jours ouvrés des congés payés et modification du protocole numéro 5 de l'accord d'entreprise en vigueur le 13 janvier 1992 (T07621006903)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord d’entreprise relatif à la modification du régime complémentaire de remboursement « Frais de santé » (T07621006906)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord de maintien de salaire en cas de mise au chômage partiel dans un contexte d'Etat d'urgence sanitaire (T07620005039)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Accord relatif à l'introduction de diplômes, titres et certifications non reconnus par les Accords Collectifs CHRS (T07620005041)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• Avenant de révision de l'Accord de mise en place de la subrogation au sein de l'association Emergence-s (T07620005044)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EMERGENCE''S''

• NAO 2019 (T07619003264)
  Début : 27/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place de la subrogation (T07619001990)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place de la semaine de 4 jours pour les personnels hors internat et hors cycle de travail (T07619001924)
  Début : 12/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accords d'entreprise portant sur le fonctionnement et les moyens de comité social et économique (T07618000750)
  Début : 02/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 30/06/1999 (A07618005534)
  Début : 08/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle (T07623010445)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2026
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• Accord egalite professionnelle femme hommes (A07618005524)
  Début : 01/11/2017 Fin : 31/10/2020
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• NAO 2018 (T07618001074)
  Début : 16/11/2018 Fin : 15/11/2019
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (SEMAINE DE 4 JOURS) (A07618005550)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE, DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT (A07618005906)
  Début : 23/03/2018 Fin : 16/10/2018
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• PROCES VERBAL ACCORD NAO 2017 (A07617005285)
  Début : 20/06/2017 Fin : 19/06/2018
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