ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34079395900057

• Avenant relatif à l'accord de mise en place du CSE au sein de la société ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES (T09322009035)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• Avenant relatif à l'accord de mise en place du CSE au sein de la société ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES (T09322009030)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• Accord relatif à l’exercice du Droit Syndical au sein de la société ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES (T09322009031)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• Accord relatif à la mise en place du CSE au sein d'ENGIE IT (T09318000964)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE (T09318000972)
  Début : 26/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU NOMBRE ET LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU CSE (T09318000966)
  Début : 29/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• Accord relatif à l’organisation du travail au sein de la société ENGIE IT (T09322009686)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise ENGIE INFORMATION ET TECHNOLOGIES

• Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein d’ENGIE IT (T09321008133)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09321007553)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/07/2024
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• Accord relatif à la définition de la politique salariale au sein d’ENGIE Information et Technologies au titre l’année de 2022 (T09322008532)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la définition de la politique salariale au sein d’ENGIE Information et Technologies au titre l’année de 2021 (T09321006241)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU NOMBRE ET LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU CSE (T09318000965)
  Début : 29/11/2018 Fin : 28/11/2021
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE (T09318000968)
  Début : 29/11/2018 Fin : 28/11/2021
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• AVENANT ACCORD GAEC (T09321006197)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord définition Politique salariale ENGIE IT Année 2020 (T09320004183)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à la définition de la politique salariale d'Engie Information et Technologies au titre de l'année 2019 (T09319001593)
  Début : 05/02/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT (T09318000969)
  Début : 29/11/2018 Fin : 29/11/2018
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT (T09318000970)
  Début : 29/11/2018 Fin : 29/11/2018
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