EXAKIS NELITE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43399417500019

• Avenant n°2 à l'accord relatif au télétravail (T06423007232)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• Accord sur le nombre et périmètre des établissements distincts (T06423006996)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• Accord relatif au forfait mobilités durables (T06421004843)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• Accord collectif sur le Droit à la déconnexion (T06421004346)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL (T06419002058)
  Début : 28/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• Egalité professionnelle Femmes/Hommes (T06424061258)
  Début : 26/06/2024 Fin : 25/06/2028
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENTS (CSE), DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (CSEC) ET DE LA COMMISSION DE SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (CSSCT) (T06424060813)
  Début : 13/10/2023 Fin : 20/06/2027
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• Accord relatif aux modalités de fonctionnement des CSE, du CSEC, et de la CSSCT (T06419001838)
  Début : 12/07/2019 Fin : 18/12/2022
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE

• Accord relatif aux Congés Payés (T06420002704)
  Début : 08/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise EXAKIS NELITE