FAREVA AMBOISE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79999538600023

• Accord relatif au dialogue social au sein de Fareva Amboise (T03725061361)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique (CSE) FAREVA AMBOISE (T03724061065)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• Accord sur le cadre à retenir pour l'organisation des prochaines élections professionnelles 2023 (T03723060064)
  Début : 04/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE, ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ANNEE 2021 (T03721002656)
  Début : 17/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (CSE) FAREVA Amboise (T03719001306)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• l'accord d'entreprise sur le vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel ainsi que pour toute autre consultation des salariés (T03719001217)
  Début : 11/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• L'ACCORD SUR LE REGIME DE SANTE (T03718000121)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• L'accord sur le régime de Prévoyance (T03718000122)
  Début : 01/01/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• Accord collectif formalisant le régime de prévoyance "Incapacité-Invalidité-Décès" (T03725061264)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• Accord relatif à la rémuneration, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail - Année 2024 (NAO ) (T03724004711)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif formalisant le régime de prévoyance "Incapacité - Invalidité - Décès" (T03723004067)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE

• Accord sur le régime de prévoyance (T03722003313)
  Début : 01/01/2020 Fin : 21/12/2022
  Accord d'entreprise FAREVA AMBOISE