FORET D'ICI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38341961100025

• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (T08826061710)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORET D'ICI

• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA MISE EN PLACE DES MODALITES DE REMUNERATION SIGNE LE 27/11/2019 (T08824060835)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORET D'ICI

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE RECOURS A LA VISIOCONFERENCE AU SEIN DU CSE (T08824060725)
  Début : 12/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FORET D'ICI

• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE INVALIDITE INCAPCITE DECES (T08823060171)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CNCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS (T08822003254)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET LA MISE EN PLACE DES MODALITES DE REMUNERATION (T08820001479)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T08825061581)
  Début : 01/09/2025 Fin : 31/08/2026
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• Un accord d'entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T08824060832)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• UN ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES, LA QUALITE DE VIE ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL (T08824060480)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2024
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