GEMDOUBS SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79456425200029

• avenant N°1 relatif au versement d'une prime de 13ème mois (T02523004359)
  Début : 16/02/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEMDOUBS SAS

• Avenant relatif au versement d'une prime de vacances (T02523004360)
  Début : 16/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D ENTREPRISE RELATIVE AU VERSEMENT D UNE PRIME DE VACANCES (T02522004160)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise sur les modalités du temps de travail les 24 et 25 décembre ainsi que les 31 décembre et 1er janvier (T02521003337)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au compte-epargne temps (T02520002650)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les modalités du temps de travail les : 24 et 25 décembre ainsi que les 31 et 1er janvier (T02520002614)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la réalisation de la journée de solidarité (T02520002613)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la NAO 2024 (T02524060695)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• Accord Négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2023 (T02523004339)
  Début : 16/02/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour l'année 2022 (T02522003672)
  Début : 21/04/2022 Fin : 20/04/2023
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• ACCORD NAO SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2020 (T02520002615)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19 (T02520002030)
  Début : 25/04/2020 Fin : 31/08/2020
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• Attribution de mesures financières exceptionnelles dans le cadre de l’épidémie de Covid 19 (T02520002075)
  Début : 28/05/2020 Fin : 28/05/2020
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