HAPOGYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78188037200086

• ACCORD Négociation annuelle Obligatoire anée 2021: Procès verbal (T03322010405)
  Début : 22/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• Accord d'entreprise portant sur le droit d'expression (T03322010404)
  Début : 14/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• accord d'entreprise portant sur la durée quotidienne de travail (T03321007298)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• Accord d'entreprise portant sur le fonctionnement du comité social et économique (CSE) et des représentants de proximité (RP) (T03322012248)
  Début : 08/03/2023 Fin : 08/03/2027
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Hapogys (T03324061180)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2027
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• Accord portant sur la prise en charge des frais lie a la formation chez hapogys (T03324063221)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• ACCORD D'ENTREPRISE DUREE JOURNALIERE DU TRAVAIL EXCEPTIONNELLE (T03324061990)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcoures professionnels et sur la mixité des métiers (T03322010403)
  Début : 08/06/2022 Fin : 07/06/2025
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• AVENANT ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ELECTION MBRE DU CSE (T03319002067)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place du comité économique et social (CSE) et des représentants de proximité (RP) du 07 novembre 2018 Les représentants de proximité (T03320004179)
  Début : 05/09/2019 Fin : 04/09/2023
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AU SEIN DE L'AMGIC (T03319002883)
  Début : 06/06/2019 Fin : 06/06/2023
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• Accord d'entreprise portant sur l'octroi d'une prime exceptionnelle (T03322012247)
  Début : 24/11/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise HAPOGYS

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ (RP) (T03318001534)
  Début : 07/11/2018 Fin : 07/11/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN CDD A OBJET DÉFINI (T03320004458)
  Début : 28/01/2020 Fin : 27/01/0023
  Accord d'entreprise HAPOGYS