CALIVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31094155400035

• Aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail (T59V24060297)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALIVAL

• Avenant 1 à l'accord de CET (T59V22001985)
  Début : 05/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALIVAL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS (T59V21001189)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALIVAL

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail (T59V19000358)
  Début : 13/05/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALIVAL

• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (A59V17002509)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CALIVAL

• Avenant à l'accord d'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail (T59L18000248)
  Début : 19/11/2017 Fin : 12/05/2019
  Accord d'entreprise CALIVAL

• Avenant à l'accord d'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail (T59L18000249)
  Début : 19/11/2017 Fin : 12/05/2019
  Accord d'entreprise CALIVAL