Accords d'entreprise : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
AIS
Accord d'entreprise AIS 22/01/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PV OUVERTURE NEGOCIATIONS ET ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise AIS 27/06/2023
ACCORD D ENTREPRISE EN MATIERE D EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise AIS 12/06/2024
Accord d'entreprise en matière d'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
ASSOCIATION D'IMAGERIE MEDICALE
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'IMAGERIE MEDICALE 14/06/2022
Accord collectif instituant un compte épargne temps
ACCORD
CABINET DE RADIOLOGIE LES ALIZES
Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE LES ALIZES 16/12/2024
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CABINET DE RADIOLOGIE LES ALIZES 19/05/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO
ACCORD
CALIMETZ SAS
Accord d'entreprise CALIMETZ SAS 12/12/2023
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
CALIVAL
Accord d'entreprise CALIVAL 23/03/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise CALIVAL 24/02/2022
Avenant 1 à l'accord de CET
AVENANT
Accord d'entreprise CALIVAL 21/03/2024
Aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
AVENANT
CELODIM
Accord d'entreprise CELODIM 02/11/2020
ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE FORFAITAIRE MENSUELLE AUX PERSONNELS DES ETABLISSEMENTS SANITAIRES DE SANTE ET EHPAD DANS LE CADRE DU SEGUR DE LA SANTE
ACCORD
CENTRE D IMAGERIE MEDICALE D AULNAY (CIMA)
Accord d'entreprise CENTRE D IMAGERIE MEDICALE D AULNAY (CIMA) 28/04/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée du travail (modalités d'accomplissement des nocturnes à l'IRM)
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D IMAGERIE MEDICALE D AULNAY (CIMA) 08/02/2024
Avenant de révision 2024
AVENANT
CENTRE D'IMAGERIE EN COUPE DU BLANC MESNIL
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE EN COUPE DU BLANC MESNIL 28/04/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée du travail (modalités d'accomplissement des nocturnes à l'IRM)
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE EN COUPE DU BLANC MESNIL 27/12/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail, les congés et certaines modalités de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE EN COUPE DU BLANC MESNIL 08/02/2024
Avenant de révision 2024
AVENANT
CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE D'AULNAY
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE D'AULNAY 15/12/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail, les congés et certaines modalités de rémunération spécifiques
ACCORD
CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE DRANCY
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE DRANCY 30/01/2023
Accord d'entreprise sur la durée du travail, les congés et certaines modalités de rémunération spécifiques
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE DRANCY 27/02/2024
Avenant de révision 2024
AVENANT
CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE ROYAN
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE DE ROYAN 03/01/2018
ANNUALISATION TEMPS TRAVAIL
ACCORD
CENTRE D'IMAGERIE MONTICELLI-VELODROME
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MONTICELLI-VELODROME 09/07/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NAO IMAGERIE MONTICELLI VELODROME JUILLET 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MONTICELLI-VELODROME 02/11/2022
Protocole d'accord de fin de grève
ACCORD
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE MONTICELLI-VELODROME 18/01/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE IMAGERIE RESIDENCE DU PARC DECEMBRE2022
ACCORD
CENTRE D'IMAGERIE NUCLEAIRE ANNECY
Accord d'entreprise CENTRE D'IMAGERIE NUCLEAIRE ANNECY 28/05/2018
Aménagement du temps de travail: forfait jours
ACCORD
Centre de Cancérologie du Grand Montpelier
Accord d'entreprise Centre de Cancérologie du Grand Montpelier 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas