Accords d'entreprise : Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie
RADIOLOR
Accord d'entreprise RADIOLOR 12/01/2018
L'avenant n° 2 au Plan d'Epargne Entreprise signé le 15 décembre 2014
AVENANT
Accord d'entreprise RADIOLOR 12/01/2018
L'avenant n° 2 au Plan d'Epargne Retraite Collectif signé le 15 décembre 2014
AVENANT
RIM 29 SUD
Accord d'entreprise RIM 29 SUD 01/06/2022
Accord Annualisation Temps de Travail
ACCORD
RIVA
Accord d'entreprise RIVA 28/08/2024
Accord Collectif Prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise RIVA 19/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 27 avril 2000
AVENANT
Accord d'entreprise RIVA 22/05/2025
Avenant n°2 : a l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 27 avril 2000
AVENANT
SAS CIMROR
Accord d'entreprise SAS CIMROR 06/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA PROROGATION DU MANDAT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
SAS SIM DES PEUPLIERS
Accord d'entreprise SAS SIM DES PEUPLIERS 02/11/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SCANNER DU FINISTERE SUD
Accord d'entreprise SCANNER DU FINISTERE SUD 25/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PAR UNE MODULATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SCANNER DU FINISTERE SUD 25/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL PAR UNE MODULATION ANNUELLE
ACCORD
Accord d'entreprise SCANNER DU FINISTERE SUD 15/11/2022
Annualisation Temps de travail
ACCORD
SCANNER DU VERT GALANT
Accord d'entreprise SCANNER DU VERT GALANT 28/04/2022
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée du travail (modalités d'accomplissement des nocturnes à l'IRM)
ACCORD
Accord d'entreprise SCANNER DU VERT GALANT 15/12/2022
Accord d'entreprise sur la durée du travail, les congés et certaines modalités de rémunération spécifiques
ACCORD
Accord d'entreprise SCANNER DU VERT GALANT 08/02/2024
Avenant de révision 2024
AVENANT
SCANNER PASTEUR COTE DE BEAUTE
Accord d'entreprise SCANNER PASTEUR COTE DE BEAUTE 03/01/2018
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SCINTIAZUR
Accord d'entreprise SCINTIAZUR 22/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SCM LE FLORIDE
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 14/11/2019
PV d'accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SCM LE FLORIDE 28/11/2022
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SCP INSTITUT DE CANCEROLOGIE DES HAUTS DE FRANCE
Accord d'entreprise SCP INSTITUT DE CANCEROLOGIE DES HAUTS DE FRANCE 17/02/2026
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société civile professionnelle Institut de Cancérologie des Hauts-de-France
ACCORD
SELARL
Accord d'entreprise SELARL 26/01/2026
Avenant N°2 à l'accord de reconnaissance de l'UES "Pole de cancérologie" du 26 01 2026
AVENANT
SELARL CIL
Accord d'entreprise SELARL CIL 22/06/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SELARL D'IMAGERIE MEDICALE CEDRE VAL LORMEL
Accord d'entreprise SELARL D'IMAGERIE MEDICALE CEDRE VAL LORMEL 24/10/2022
Accord sur la mise en place d'un forfait en jours de travail
ACCORD
SELARL D'IMAGERIE MEDICALE DES DEUX PR
Accord d'entreprise SELARL D'IMAGERIE MEDICALE DES DEUX PR 23/07/2018
Accord Entreprise égalité professionnelle et qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SELARL D'IMAGERIE MEDICALE DES DEUX PR 27/03/2019
Avenant interprétatif à l'Accord d'Aménagement du temps de travail
AVENANT
scanner du marsan
Accord d'entreprise scanner du marsan 27/09/2022
accord collectif d'entreprise instituant des jours de congés payés supplémentaires
ACCORD
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