Accords d'entreprise : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (54 accords)

ALD AUTOMOTIVE - TEMSYS

Accord d'entreprise ALD AUTOMOTIVE - TEMSYS 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION D'HANDICAP AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALD AUTOMOTIVE - TEMSYS 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION D'HANDICAP AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT

Accord d'entreprise ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT 18/01/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 6 NOVEMBRE 2013 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT 28/10/2019
AVENANT A L ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE DEMENAGEMENT
AVENANT

ARVAL SERVICE LEASE

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 19/04/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel : élus du comité d'entreprise, de la délégation du personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 26/03/2018
Accord expérimental relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 09/07/2018
Accord relatif au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agisements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 25/09/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 28/09/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 04/12/2018
Accord relatif au vote électronique dans le cadre de l'élection des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 18/03/2019
Avenant à l'accord relatif au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agissements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination du 9 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 27/09/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 29/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

BPCE CAR LEASE

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 10/07/2019
Accord relatif à la GPEC au sein de BPCE LEASE et CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 16/04/2019
Accord relatif à la contribution aux frais de scolarité
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 16/04/2019
Accord relatif à l'attribution du'une Dotation complémentaire au Comité d'entreprise (DUP) destinée à financer des chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 23/09/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique de BPCE CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 13/09/2019
Accord relatif à l'organisation par vote électronique des élections des membres du comité social et économique de BPCE CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 14/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes années 2020 2021 2022
ACCORD

BPCE CAR LEASE (NAO 2020)

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE (NAO 2020) 16/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 209
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE (NAO 2020) 24/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020
ACCORD

LEASEPLAN FRANCE SAS

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 19/12/2017
ACCORD DE MéTHODE CONCERNANT LES NéGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 27/10/2017
AVENANT N°8 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 JANVIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 12/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ACCORD D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 12/02/2018
NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 07/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 07/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 27/11/2018
Accord de méthode concernant les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 22/11/2018
Accord Collectif sur le travail dominical
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 05/12/2018
Accord collectif portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 18/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 14/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ACCORD D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 27/11/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 17/12/2019
NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 18/11/2019
Accord de Méthode concernant les Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DES CONGES LIES A L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 14/09/2020
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA JOURNÉE DE SOLIDARITE
AVENANT

LEASEPLAN FRANCE SAS AVT 9

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS AVT 9 07/06/2018
AVENANT N° 09 - 2018 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

LOCANATION

Accord d'entreprise LOCANATION 31/05/2018
ACCORD DE POURSUITE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT DE GARAGES NATION AU SEIN DE LA NOUVELLE STRUCTURE GARAGES NATION
ACCORD

NATIXIS CAR LEASE

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
déclaration d'adhésion à l'accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap de Natixis intégrée en date du 31 janvier 2017
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
accord relatif au télétravail
ACCORD

TEMSYS

Accord d'entreprise TEMSYS 08/09/2017
ACCORD D'EXPERIMENTATION PORTANT SUR LETELETRAVAIL PHASE 2
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 15/12/2017
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE E LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 26/10/2018
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise TEMSYS 04/12/2018
accord collectif relatif au vote électronique pour l'élection des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 05/12/2018
accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 26/11/2018
accord collectif relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 21/11/2019
Avenant à l'accord portant sur la mutuelle
AVENANT

Accord d'entreprise TEMSYS 28/11/2019
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 18/12/2019
ACCORD ANNUEL SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 01/08/2019
AVENANT RELATIF AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise TEMSYS 31/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’AMENAGEMENT DES MODALITÉS DE DÉCOMPTE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL SUR L’ANNÉE EN REPONSE A LA PANDEMIE DE COVID-19
AVENANT