Accords d'entreprise : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 16/04/2019
Accord relatif à la contribution aux frais de scolarité
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 23/09/2019
Accord relatif au Comité Social et Economique de BPCE CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 13/09/2019
Accord relatif à l'organisation par vote électronique des élections des membres du comité social et économique de BPCE CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 14/02/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes années 2020 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 24/03/2020
Avenant n°1 à l’accord relatif à l’attribution d’une dotation complémentaire au Comité d’Entreprise (DUP) destinée à financer des chèques vacances
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE (NAO 2020) 16/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 209
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE (NAO 2020) 24/03/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE (Sociétariat salarié) 16/12/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD PORTANT REGLEMENT DU PLAN D’EPARGNE ENTREPRISE BPCE LEASE
AVENANT

Accord d'entreprise CEO 27/11/2020
accord d'entreprise sur l'utilisation des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL GESTI FINAN FLOTTE MARTINIQUE 01/12/2025
Accord collectif instituant le réglement du CET au sein de l'entreprise CGFF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL GESTION FINANCEMENT DE FLOTTE 04/11/2022
Accord instituant la PPV au sein de CGFF SARL
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL GESTION FINANCEMENT DE FLOTTE 04/11/2022
Accord définissant les modalités de la mise en place du forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LEASECAR 17/12/2021
Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEASECAR 28/11/2025
Prime de Partage de Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 19/12/2017
ACCORD DE MéTHODE CONCERNANT LES NéGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 27/10/2017
AVENANT N°8 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 JANVIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 12/02/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ACCORD D'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 12/02/2018
NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 07/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 07/06/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 27/11/2018
Accord de méthode concernant les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 22/11/2018
Accord Collectif sur le travail dominical
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 05/12/2018
Accord collectif portant sur la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 18/01/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 14/01/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - ACCORD D'ENTREPRISE 2019
ACCORD