Accords d'entreprise : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 08/02/2024
Accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale et à la mise en place d'un comité économique et social unique au sein de l'UES AYVENS France
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 16/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord d'Entreprise 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS - AVT 2 12/12/2022
AVENANT N°02-2022 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS AVT 9 07/06/2018
AVENANT N° 09 - 2018 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEWAY 07/02/2024
Accord d'entreprise n°1 CONGE ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASYS FRANCE 01/07/2024
Accord de convergence
ACCORD

Accord d'entreprise LEASYS FRANCE 07/11/2024
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LEASYS FRANCE 27/08/2025
Accord Senior
ACCORD

Accord d'entreprise LOCANATION 31/05/2018
ACCORD DE POURSUITE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT DE GARAGES NATION AU SEIN DE LA NOUVELLE STRUCTURE GARAGES NATION
ACCORD

Accord d'entreprise Leasys France 14/11/2023
Accord relatif à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise MOVIVOLT 26/02/2025
Accord Collectif Relatif au Dispositif Télétravail à Movivolt- MARS 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
Accord relatif au don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS CAR LEASE 20/02/2019
déclaration d'adhésion à l'accord relatif à l'insertion et au maintien dans l'emploi des personnes en situation de handicap de Natixis intégrée en date du 31 janvier 2017
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 08/09/2017
ACCORD D'EXPERIMENTATION PORTANT SUR LETELETRAVAIL PHASE 2
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 15/12/2017
ACCORD ANNUEL SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE E LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 26/10/2018
AVENANT ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DON DE JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise TEMSYS 04/12/2018
accord collectif relatif au vote électronique pour l'élection des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 05/12/2018
accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 26/11/2018
accord collectif relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 28/11/2019
Accord portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEMSYS 21/11/2019
Avenant à l'accord portant sur la mutuelle
AVENANT

Accord d'entreprise TEMSYS 01/08/2019
AVENANT RELATIF AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES
AVENANT

Accord d'entreprise TEMSYS 18/12/2019
ACCORD ANNUEL SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNÉE 2020
ACCORD