Accords d'entreprise : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

LEASEPLAN FRANCE SAS

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 18/11/2019
Accord de Méthode concernant les Négociations Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 27/11/2019
ACCORD SUR L EGALITE PROFFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 17/12/2019
NAO SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 01/04/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE DES CONGES LIES A L'EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 14/09/2020
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA JOURNÉE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 08/12/2020
Accord de méthode concernant les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 29/01/2021
Avenant d'Extension de l'UES Leaseplan France
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 23/06/2021
Accord de révision du périmètre de l'UESLeaseploan France
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 29/06/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un régime d'astreinte au sein de la Société LeasePlan France
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 01/10/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 16/11/2021
ACCORD RELATIF À LA PRISE DES CONGÉS-PAYÉS
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 09/12/2021
ACCORD DE MÉTHODE CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 10/01/2021
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 24/01/2022
AVENANT N°1 À L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 10/02/2022
Avenant de révision - Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée - Accord d'entreprise 2022
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 12/07/2022
Avenant de prorogation de l'Accord Collectif relatif au Télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 10/10/2022
ACCORD DE MÉTHODE CONCERNANT LES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 16/11/2022
ACCORD COLLECTIF À DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 10/01/2023
Accord Collectif de prorogation des mandats des membres élus de l'UES LeasePlan France
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 06/03/2023
AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF SUR LES MODALITÉS D’ACCÈS, DE CONSULTATION ET D’UTILISATION DE LA BASE DE DONNÉES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
AVENANT

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 26/05/2023
Accord collectif relatif aux périodes d'acquisition et de prise des congés-payés
ACCORD

Accord d'entreprise LEASEPLAN FRANCE SAS 17/11/2023
ACCORD PORTANT SUR LE NOUVEAU STATUT COLLECTIF APPLICABLE
ACCORD

Leaseplan France SAS

Accord d'entreprise Leaseplan France SAS 27/10/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Leaseplan France SAS 20/11/2023
Avenant N°03-2023 à l'Accord collectif relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise Leaseplan France SAS 12/12/2023
Négociation Annuelle Obligatoire - Accord d'entreprise 2023
ACCORD

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