Accords d'entreprise : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 23/07/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 08/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un Forfait Mobilités Durables à titre expérimental
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 14/09/2022
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 18/11/2022
Accord relatif à la prévention des risques psychosociaux, le recueil et le traitement des signalements de comportements susceptibles de relever du harcèlement moral ou sexuel, des agissements sexistes et de la discrimination
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 18/11/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DE L’ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 21/11/2022
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’OCTROI ET DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR EN 2022 AU SEIN D’ARVAL SERVICE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 21/11/2022
Négociation Annuelle Obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 22/11/2022
ACCORD SUR LE NOMBRE ET LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX EN VUE DES PROCHAINES ELECTIONS PROFESSIONNELLES D’ARVAL SERVICE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 25/11/2022
Accord relatif aux moyens supplémentaires de communication alloués aux organisations syndicales au sein d’Arval service Lease
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 16/12/2022
Avenant à l'accord du 1811/2022 relatif à la prévention des risques psychosociaux, le recueil et le traitement de comportements susceptibles de relever du harcèlement moral ou sexuel, des agissements sexistes et de la discrimination
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 13/01/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 08 AVRIL 2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT MOBILITES DURABLES A TITRE EXPERIMENTAL
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 16/11/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2024 ai sein d'Arval Service Lease
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 16/11/2023
Accord relatif aux conditions d'octroi et de versement d'une prime de partage de la valeur en 2023 au sein d'Arval Service Lease
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 30/01/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI, DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’ARVAL SERVICE LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 21/03/2024
Accord définissant les conditions de mise en œuvre au sein d’Arval Service Lease de l'accord relatif à la "mise en place d'un Pass Mobilité Durable dans le Groupe BNP Paribas en France"
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 01/10/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 05/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2025 au sein d’Arval Service Lease
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 25/11/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l’année 2026 au sein d’Arval Service Lease
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 17/12/2025
Force Ouvrière, FO, Confédération Française de l’Encadrement -Confédération Générale des Cadres, CFE-CGC
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 22/01/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX CONTRAINTES SPECIFIQUES DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AUTOS LOCATION OCCASION 12/10/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise AUTOS LOCATION OCCASION 10/06/2022
Avenant relatif à la mise en place de l’activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise BLC AUTOMOTIVE 30/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DE LA SOCIETE BLC AUTOMOTIVE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 10/07/2019
Accord relatif à la GPEC au sein de BPCE LEASE et CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE CAR LEASE 16/04/2019
Accord relatif à l'attribution du'une Dotation complémentaire au Comité d'entreprise (DUP) destinée à financer des chèques vacances
ACCORD