Accords d'entreprise : Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise ALD AUTOMOTIVE - TEMSYS 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION D'HANDICAP AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALD AUTOMOTIVE - TEMSYS 28/11/2017
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION D'HANDICAP AU SEIN DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT 18/01/2018
AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 6 NOVEMBRE 2013 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHABET FRANCE FLEET MANAGEMENT 28/10/2019
AVENANT A L ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU PROJET DE DEMENAGEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL 27/09/2023
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DU 28 SEPTEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL 28/09/2023
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 20 septembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 19/04/2018
Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel : élus du comité d'entreprise, de la délégation du personnel et des membres du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 26/03/2018
Accord expérimental relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 09/07/2018
Accord relatif au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agisements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 25/09/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 28/09/2018
Accord relatif au dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 04/12/2018
Accord relatif au vote électronique dans le cadre de l'élection des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 18/03/2019
Avenant à l'accord relatif au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agissements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination du 9 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 27/09/2019
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 29/01/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 03/05/2021
Accord collectif relatif à l'indemnisation du travail à distance exceptionnel 2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 25/10/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif au dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 04/02/2021
Avenant à l'accord relatif au traitement du harcèlement moral et sexuel, des agissements sexistes, de la violence au travail et de la discrimination du 09/07/2018
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 08/12/2020
Accord sur les conditions d'octroi et de versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 09/12/2020
Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 16/12/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20/12/2011 portant suppression des primes de médaille du travail
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 16/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise du 21/11/2013 portant suppression de la prime d'ancienneté
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 29/11/2021
Avenant à l'accord relatif à l'indemnisation du travail à distance exceptionnel 2020-2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 17/12/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ARVAL SERVICE LEASE 17/12/2021
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2022 dans le cadre de la loi n°2021-953 du 19 juillet 2021
ACCORD