GSF GRANDE ARCHE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 79451435600110

• ACCORD TELETRAVAIL ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET L’ORGANISATION DU TELETRAVAIL (T09225070258)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09225070929)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T09225070294)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE

• Accord GEPP (T09224064406)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE

• Accord de la gestion des congés payés des salariés originaires des départements et territoires d'outre-mer travaillant en métropole, ainsi que des travailleurs étrangers dont le pays d'origine est extra-européen (T09225070256)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2027
  Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE

• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord du 5 janvier 2026 (T09226077730)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée Accord du 27 novembre 2024 (T09225070932)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise : Objectifs de progression des indicateurs de l'index égalité professionnelle Femmes - Hommes (T09223041504)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T09223039397)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise GSF GRANDE ARCHE

• Accord d'entreprise sur le recours du vote électronique pour les élections du comité social et économique (cse) (T09222038700)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la gestion des congés payés des salariés originaires des départements et territoires d'outre-mer travaillant en métropole, ainsi que des travailleurs étrangers dont le pays d'origine est extra-européen (T09222030295)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord portant sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T09222030291)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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