HEC PARIS LE CHATEAU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83438037000017

• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU (T07821008575)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de HEC Paris Le Château (T07819003745)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un budget Activités sociales et culturelles au comité social et économique de HEC Paris Le Château (T07819002354)
  Début : 15/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mensualisation sur 12 mois (T07819002096)
  Début : 13/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la rémunération au sein d’HEC Paris Le Château (T07824060954)
  Début : 23/01/2024 Fin : 02/04/2024
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• ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU (T07822012499)
  Début : 29/11/2022 Fin : 31/01/2023
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (T07822010449)
  Début : 11/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• Avenant n°5 à l’accord relatif aux mesures exceptionnelles mises en place au sein de HEC Paris le Château relatives à l’activité partielle et à la prise de jours de repos dans le cadre de la crise du covid-19 (T07821009098)
  Début : 30/07/2021 Fin : 30/09/2021
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• AVENANT N°4 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (T07821008094)
  Début : 16/03/2021 Fin : 31/07/2021
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• AVENANT N°3 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (T07820006963)
  Début : 01/11/2020 Fin : 30/04/2021
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• ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (T07820005357)
  Début : 21/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (T07820005728)
  Début : 24/06/2020 Fin : 01/09/2020
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• AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES MISES EN PLACE AU SEIN DE HEC PARIS LE CHATEAU RELATIVES A L’ACTIVITE PARTIELLE ET A LA PRISE DE JOURS DE REPOS DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19 (T07820005481)
  Début : 16/05/2020 Fin : 01/09/2020
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