HEXCEL REINFORCEMENTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41028737900037

• Accord conclu dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires 2020 (T00120002042)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la prime sur objectifs individuels (T00120002043)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord d'entreprise sur les modalités de calcul de la prime de performance opérationnelle et de la prime OTD (T00119001820)
  Début : 12/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 28 avril 2000 (T00119001828)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord d’entreprise sur la Base de Données Economiques et Sociales du CSE Hexcel Reinforcements (T00119001749)
  Début : 16/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de droit à la déconnexion (T00119001189)
  Début : 21/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité transport (T00119000900)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord d'entreprise sur la mise en place des Commissions du Comité Social et Economique (T00118000705)
  Début : 16/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T00119000836)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS

• Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019 (T00119000837)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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