Accords d'entreprise : Tissage

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (120 accords)

ADIENT FABRICS FRANCE

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 19/03/2018
NAO accord sur les salaires et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 20/06/2018
Don de jours pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 04/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 01/03/2019
ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ADIENT FABRICS FRANCE SAS 2019-2021- & CHARTE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 05/04/2019
Avenant à l'accord collectif du 15/05/2013 Régime complémentaire frais médicaux mis en place par accord d'entreprise conformément aux articles L-911-1 et suivants du code la sécurité sociale
AVENANT

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 11/10/2019
Protocole d'Accord Pre-electoral Membres du Comité Social Economique Societé ADIENT FABRICS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ADIENT FABRICS FRANCE 10/02/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

ALBANY INTERNATIONAL FRANCE

Accord d'entreprise ALBANY INTERNATIONAL FRANCE 27/08/2018
Accord d'entreprise concernant le Périmètre du Comité Social & Economique (CSE) au sein de la Société Albany International France SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ALBANY INTERNATIONAL FRANCE 20/12/2019
AVENANT à l’ACCORD du 28 JANVIER 2008 instituant un régime obligatoire de Garantie Santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALBANY INTERNATIONAL FRANCE 26/02/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES ET LA JOURNEE DE SOLIDARITE (NAO)
ACCORD

ATELIERS DE TISSAGE DE BUSSIERES ET DE CHALLES

Accord d'entreprise ATELIERS DE TISSAGE DE BUSSIERES ET DE CHALLES 14/03/2018
ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX FORFAITS JOURS ET AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE TISSAGE DE BUSSIERES ET DE CHALLES 17/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIERS DE TISSAGE DE BUSSIERES ET DE CHALLES 01/01/2019
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES 2019-2021
ACCORD

CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 04/04/2018
Accord n°24 relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 27/03/2018
Accord n°23 Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 26/04/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 26/04/2018
Avenant n°1 à l'accord n°1 sur les classifications et les rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 26/04/2018
Avenant n°2 à accord n°1 sur les classifications et les rémunérations
AVENANT

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 06/11/2018
Accord n°26 sur le budget ASC du CSE - Frais de santé et prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 06/11/2018
Accord n°27 sur le budget AEP du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 26/11/2018
Accord sur une Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 09/12/2019
Avenant n°5 à accord n°10 sur le remboursement des frais de santé cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 09/12/2019
Avenant n°4 à accord n°12 prévoyance cadres
AVENANT

Accord d'entreprise CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES 09/12/2019
Avenant n° 6 à l'accord n° 9 sur le remboursement des frais de santé non cadres
AVENANT

CTMI

Accord d'entreprise CTMI 16/09/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD

DIATEX

Accord d'entreprise DIATEX 29/03/2018
accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

DICKSON CONSTANT

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 08/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LE PAIEMENT DU SALAIRE DU MOIS D'AOUT EN AOUT
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 20/10/2017
UN AVENANT A L'ACCORD GENERAL SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LA PERIODE DU 01/12/2017 AU 30/11/2018
AVENANT

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 06/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 08/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES AU SEIN DE LA STE DICKSON CONSTANT
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 08/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE DE 22/11 ET 06/12/2017
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 25/10/2018
Avenant à l'accord général sur l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 26/11/2018
Accord concernant le paiement du salaire du mois d'Août en Août
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 27/11/2018
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle des 08 & 22 novembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 06/03/2019
Accord sur la prévention des effets à l'exposition des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 03/10/2019
Accord d'entreprise relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 25/09/2019
Protocole d'accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 04/10/2019
Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail 2019 - 2020
AVENANT

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 09/12/2019
Avenant au protocole d'accord des élections CSE
AVENANT

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 07/01/2020
Continent annuel heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 07/01/2020
Repos compensateur
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 07/01/2020
Repos compensateur
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 07/01/2020
Continent annuel heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 07/01/2020
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 07/01/2020
Paiement du salaire d'août en août
ACCORD

Dickson Constant

Accord d'entreprise Dickson Constant 26/11/2018
ACCORD SUR LES Repos Compensateurs
ACCORD

Accord d'entreprise Dickson Constant 26/11/2018
Accord concernant le contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de la société Dickson Constant
ACCORD

ETABLISSEMENTS LINDER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 09/07/2018
Négociation salariale annuelle - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 20/03/2019
Accord d'Entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL RELATIF A L 'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 02/05/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 27/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 10/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

FREMAUX-DELORME

Accord d'entreprise FREMAUX-DELORME 10/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD

GARNIER THIEBAUT SAS

Accord d'entreprise GARNIER THIEBAUT SAS 14/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GARNIER THIEBAUT SAS 20/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

HEXCEL REINFORCEMENTS

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 09/05/2018
Accord de prorogation des mandats des memebres du CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 31/10/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place des Commissions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 06/12/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 17/12/2018
Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 17/12/2018
Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité transport
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 21/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 16/09/2019
Accord d’entreprise sur la Base de Données Economiques et Sociales du CSE Hexcel Reinforcements
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 12/09/2019
Accord d'entreprise sur les modalités de calcul de la prime de performance opérationnelle et de la prime OTD
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 30/09/2019
Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 28 avril 2000
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 11/12/2019
Accord conclu dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 26/11/2019
Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la prime sur objectifs individuels
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 16/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'IMPOSITION DE 6 JOURS OUVRABLES DE CONGES PAYES
ACCORD

LES TISSAGES PERRIN

Accord d'entreprise LES TISSAGES PERRIN 15/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES TISSAGES PERRIN 19/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

MERMET

Accord d'entreprise MERMET 15/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/09/11 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

MERMET SAS

Accord d'entreprise MERMET SAS 01/07/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMME/FEMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET SAS 09/12/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/11/11 RELATIF AU REGIME OBLIGATOIRE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise MERMET SAS 21/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

NCV PRODUCTIONS

Accord d'entreprise NCV PRODUCTIONS 31/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise NCV PRODUCTIONS 06/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NCV PRODUCTIONS 23/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise NCV PRODUCTIONS 23/05/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise NCV PRODUCTIONS 29/07/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA RECONNAISSANCE DE L' UES NCVP NCVI
ACCORD

Accord d'entreprise NCV PRODUCTIONS 29/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE DE L'UES NCVP NCVI
ACCORD

PORCHER INDUSTRIES

Accord d'entreprise PORCHER INDUSTRIES 06/12/2019
UN ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE
ACCORD

PORCHER TISSAGES

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 31/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 20/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MAINTIEN DE LA SUPPRESSION DES TROIS JOURS DE CARENCE MALADIE POUR LES OUVRIERS
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 13/02/2018
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE RTT AUX COLLABORATEURS POUR ENFANT OU CONJOINT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 06/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 03/07/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 10/01/2019
UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE ET DP ET CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 23/05/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 25/07/2019
UN ACCORD RELATIF AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 31/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'INSTAURATION D'UNE PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise PORCHER TISSAGES 20/10/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DU MAINTIEN DE LA SUPPRESSION DES TROIS JOURS DE CARENCE MALADIE POUR LES OUVRIERS
ACCORD

S.A.DES FILATURES & TISSAGES JULES TOU

Accord d'entreprise S.A.DES FILATURES & TISSAGES JULES TOU 01/02/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 sur le rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise S.A.DES FILATURES & TISSAGES JULES TOU 26/08/2019
Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime d'ancienneté et d'une prime de vacances
ACCORD

SAATI FRANCE

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 12/11/2018
accord relatif à la gestion des compteurs d'heures
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 12/12/2018
accord sur la prévention de l'absentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 24/06/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 17/10/2019
accord égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 19/11/2019
accord sur la prévention de l'absentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 29/10/2019
avenant de révision accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 10/12/2019
accord collectif portant sur la prime de salissure
ACCORD

SOCIETE GARNIER-THIEBAUT

Accord d'entreprise SOCIETE GARNIER-THIEBAUT 02/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES
ACCORD

TDV INDUSTRIES

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 23/01/2018
PROCES VERBAL DES REUNIONS DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 18/02/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 24/06/2019
Accord sur la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 24/06/2019
Accord Prime d'Ancienneté Assiduité
ACCORD

TENTHOREY

Accord d'entreprise TENTHOREY 21/01/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TENTHOREY 16/01/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES
ACCORD

TENTHOREY SAS

Accord d'entreprise TENTHOREY SAS 15/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

TISSAGE D'ELOYES SNC

Accord d'entreprise TISSAGE D'ELOYES SNC 15/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

TISSAGE DE BAISIEUX

Accord d'entreprise TISSAGE DE BAISIEUX 26/01/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/06/1999 SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TISSAGE DE BAISIEUX 27/06/2019
NAO 2019
ACCORD

UES TENTHOREY

Accord d'entreprise UES TENTHOREY 13/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

VALRUPT INDUSTRIES SA

Accord d'entreprise VALRUPT INDUSTRIES SA 10/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

VELCOREX SINCE 1828

Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 02/10/2017
Accord sur la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 03/04/2019
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 28/03/2019
ACCORD POUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 25/10/2019
Accord d'entreprise sur la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 12/12/2019
Accord relatif au versement des primes et avantages divers
ACCORD