Accords d'entreprise : Tissage

HEXCEL REINFORCEMENTS

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 17/12/2018
Accord conclu dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 21/02/2019
Accord d'entreprise relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et aux bonnes pratiques en matière de droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 16/09/2019
Accord d’entreprise sur la Base de Données Economiques et Sociales du CSE Hexcel Reinforcements
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 12/09/2019
Accord d'entreprise sur les modalités de calcul de la prime de performance opérationnelle et de la prime OTD
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 30/09/2019
Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 28 avril 2000
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 11/12/2019
Accord conclu dans le cadre des Négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 26/11/2019
Accord d'entreprise sur les conditions et modalités de versement de la prime sur objectifs individuels
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 16/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'IMPOSITION DE 6 JOURS OUVRABLES DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 17/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 30/11/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 01/07/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/20 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 11/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 12/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 25/04/2023
UN AVENANT A L'ACCORD NAO DU 12/01/23
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 16/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/01/23 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 21/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 13/11/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 08/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 05/09/2022
UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 18/03/2024
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 17/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 16/01/2026
UN ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

INDUO

Accord d'entreprise INDUO 25/02/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

JULES TOURNIER

Accord d'entreprise JULES TOURNIER 03/10/2023
ACCORD MISE EN PLACE CSE
ACCORD

JULES TOURNIER & FILS

Accord d'entreprise JULES TOURNIER & FILS 23/02/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2022 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

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