Accords d'entreprise : Tissage
TISSAGE DE FRANCE
Accord d'entreprise TISSAGE DE FRANCE 30/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
TISSAGE DE LA MOULINE
Accord d'entreprise TISSAGE DE LA MOULINE 10/12/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (A.P.L.D.)
ACCORD
TISSAGE MOULINE THILLOT
Accord d'entreprise TISSAGE MOULINE THILLOT 06/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L' AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TOILES DE MAYENNE
Accord d'entreprise TOILES DE MAYENNE 25/06/2025
Accord entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise TOILES DE MAYENNE 10/02/2026
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre hommes et femmes février 2026
ACCORD
UES TENTHOREY
Accord d'entreprise UES TENTHOREY 13/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise UES TENTHOREY 16/12/2021
UN ACCORD D'UES CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2021
ACCORD
VALRUPT INDUSTRIES SA
Accord d'entreprise VALRUPT INDUSTRIES SA 10/04/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
VELCOREX
Accord d'entreprise VELCOREX 20/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux règles de fonctionnement de la badgeuse
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX 15/12/2025
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX 15/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif au versement des primes et avantages divers
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX 19/02/2026
Accord d'entreprise portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (APLD-R)
ACCORD
VELCOREX SINCE 1828
Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 02/10/2017
Accord sur la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 03/04/2019
ACCORD POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 28/03/2019
ACCORD POUR L'ATTRIBUTION DE LA PRIME MACRON
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 25/10/2019
Accord d'entreprise sur la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 12/12/2019
Accord relatif au versement des primes et avantages divers
ACCORD
Accord d'entreprise VELCOREX SINCE 1828 12/12/2019
Accord d'entreprise relatif aux règles de fonctionnement de la badgeuse
ACCORD
VELOURS DE LYON
Accord d'entreprise VELOURS DE LYON 08/09/2020
Accord portant sur le dispositif spécifique d'activité partielle longue durée
ACCORD
VERNE ET CLET
Accord d'entreprise VERNE ET CLET 08/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
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