Accords d'entreprise : Tissage

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 14/09/2023
protocole d'accord pour les élections des membres du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 08/01/2024
Accord relatif au congé exceptionnel pour décès grand-parent
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 03/02/2025
PPV 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 23/12/2024
Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires personnel 35H
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 14/03/2025
Avenant n°1 à l'accord portant sur la prime de salissure du 10/12/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 01/10/2025
Avenant de révision n°2 à l'accord collectif d'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 18/12/2025
Accord relatif au congé exceptionnel pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise SAATI FRANCE 18/12/2025
Avenant n° 2 à l'accord collectif portant sur la prime salissure du 10 décembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS FRANCE 14/12/2020
Accord Relatif à la mise en place d'un dispositif APLD (Activité Partielle de Longue Durée)
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 21/04/2021
Protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 22/03/2022
Protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 14/06/2022
Avenant Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 15/12/2022
Avenant de prolongation à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 04/03/2024
Protocole de désaccord sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 22/04/2024
Avenant Rectificatif Protocole d'Accord sur les Négociations Annuelles Obligatoires
AVENANT

Accord d'entreprise SAGE AUTOMOTIVE INTERIORS, FRANCE 01/04/2025
Avenant à l'accord collectif relatif au régime complémentaire santé en date du 16/05/2013
AVENANT

Accord d'entreprise SAS GARNIER THIEBAUT 01/03/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SERICYNE 17/12/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND AU SEIN DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SFATE ET COMBIER 30/10/2020
UN ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SFATE ET COMBIER 15/01/2024
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/10/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER THIEBAUT 11/07/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES NEGOCIATIONS SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER THIEBAUT 25/07/2024
UN COMPTE RENDU DE LA REUNION SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES DU 25 JUILLET 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER THIEBAUT 03/10/2024
UN PV DE LA REUNION SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES DU 3 OCTOBRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER THIEBAUT 16/07/2025
Un accord d'entreprise concernant la négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE TISSAGE DE GERARDMER GARNIER THIEBAUT 24/06/2026
Négociation salariale
ACCORD