Accords d'entreprise : Tissage

Accord d'entreprise SPRINTEX 08/07/2022
Avenant n° 3 sur l'accord d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise SPRINTEX 14/01/2022
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée conclu le 12 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPRINTEX 05/07/2021
avenant sur l'accord d'activité partielle de longue durée conclu le 12 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPRINTEX 19/01/2023
AVENANT N° 4 à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée conclu le 12/01/2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPRINTEX 12/07/2023
Avenant n°5 à l'accord sur d'activité partielle de longue durée conclu le 12 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SPRINTEX 26/01/2024
AVENANT N°6 à l'accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée conclu le 12 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 23/01/2018
PROCES VERBAL DES REUNIONS DE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 18/02/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 24/06/2019
Accord sur la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 24/06/2019
Accord Prime d'Ancienneté Assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 01/11/2020
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 10/02/2021
PROCES VERBAL DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 19/07/2021
ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 28/06/2021
Avenant accord RTT
AVENANT

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 27/08/2021
ACORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 06/09/2021
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 25/11/2021
ACCORD EGALITE HOMMES / FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 05/10/2022
AVENANT 1 – ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 11/08/2021
ACCORD COLLECTIF ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 19/03/2024
Avenant APLD
AVENANT

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 18/07/2024
AVENANT 1 - ACCORD SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 27/02/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATION COLLECTIVE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 19/03/2025
Avenant 3 - modification durée accord APLD
AVENANT

Accord d'entreprise TDV INDUSTRIES 30/04/2025
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TDV Industries 04/12/2023
Accord Ancienneté
ACCORD