Accords d'entreprise : Tissage

Accord d'entreprise JULES TOURNIER & FILS 28/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise JULES TOURNIER & FILS 31/08/2023
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise JULES TOURNIER & FILS 28/02/2024
Accord collectif relatif à la NAO 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise JULES TOURNIER & FILS 23/02/2026
Accord collectif relatif à l’Activité Partielle de Longue Durée - Rebond (APLD-R) Industrie Textile
ACCORD

Accord d'entreprise JULES TOURNIER & FILS 11/03/2026
Avenant n°1 Accord collectif relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée - Rebond (APLD-R) Industrie Textile
AVENANT

Accord d'entreprise LEMAITRE-DEMEESTERE 24/03/2023
Mise en place d'un Forfait Jour pour les Cadres
ACCORD

Accord d'entreprise LES TISSAGES PERRIN 15/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LES TISSAGES PERRIN 19/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LES TISSAGES PERRIN 06/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L' APLD
ACCORD

Accord d'entreprise LES TISSAGES PERRIN 31/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/11/20 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise LINDER 30/04/2024
ACCORD SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LINDER SA 12/07/2021
VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise LINDER SA 04/05/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MANUFACTURE DE FONTAINE DANIEL 15/07/2021
Égalité professionnelle des hommes et des femmes
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 15/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/09/11 INSTITUANT UN REGIME OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise MERMET 20/11/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 06/09/11 RELATIF A LA PREVOYANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MERMET 29/01/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 01/02/05 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
AVENANT

Accord d'entreprise MERMET 30/03/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 12/04/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 22/06/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/02/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MERMET 27/07/2023
UN ACCORD RELATIF A LA RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 16/04/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 18/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 27/03/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MERMET 18/04/2025
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME 13ème MOIS
ACCORD