Accords d'entreprise : Tissage

DICKSON CONSTANT

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 20/11/2025
Protocole d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire des 13 et 20 novembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise DICKSON CONSTANT 02/02/2026
avenant sur l'aménagement du temps de travail en date du 2 février 2026
AVENANT

DUTEL

Accord d'entreprise DUTEL 29/04/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée portant sur la révision de sa durée d’application
AVENANT

Accord d'entreprise DUTEL 07/06/2021
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

ERCEA INTERNATIONAL

Accord d'entreprise ERCEA INTERNATIONAL 09/12/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

ETABLISSEMENTS LINDER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 09/07/2018
Négociation salariale annuelle - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 20/03/2019
Accord d'Entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE TRIENNAL RELATIF A L 'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 02/05/2019
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 27/01/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 10/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 08/11/2022
VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 31/03/2023
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 31/03/2022
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2022 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LINDER 18/09/2023
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

EUROPROTECT FRANCE

Accord d'entreprise EUROPROTECT FRANCE 02/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI
ACCORD

FCN TEXTILES

Accord d'entreprise FCN TEXTILES 14/12/2020
ACCORD ENTREPRISE relatif a l'activité partielle longue durée
ACCORD

FREMAUX-DELORME

Accord d'entreprise FREMAUX-DELORME 10/04/2020
ACCORD SUR LA PRISE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE DU CORONAVIRUS
ACCORD

GARNIER THIEBAUT

Accord d'entreprise GARNIER THIEBAUT 21/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EVOLUTION DES SALAIRES 2021
ACCORD

GARNIER THIEBAUT SAS

Accord d'entreprise GARNIER THIEBAUT SAS 14/12/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GARNIER THIEBAUT SAS 20/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

HEXCEL REINFORCEMENTS

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 09/05/2018
Accord de prorogation des mandats des memebres du CE, DP et CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 31/10/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place des Commissions du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 06/12/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise HEXCEL REINFORCEMENTS 17/12/2018
Accord d'entreprise portant sur les modalités de l'indemnité transport
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas