HEXCEL REINFORCEMENTS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41028737900102

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T03826065582)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825063369)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T03824062790)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T03824014179)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE (T03822011408)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/12/20 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03821008444)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821006835)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T03826065733)
  Début : 16/01/2026 Fin : 15/01/2029
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03824060862)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 12/01/23 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03823013673)
  Début : 16/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN AVENANT A L'ACCORD NAO DU 12/01/23 (T03823013341)
  Début : 25/04/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03823012614)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822009455)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD APLD (T03821006833)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• UN ACCORD PORTANT SUR L'IMPOSITION DE 6 JOURS OUVRABLES DE CONGES PAYES (T03820005308)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de prorogation des mandats des memebres du CE, DP et CHSCT (T03818000470)
  Début : 08/06/2018 Fin : 04/10/2018
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