HOLDING TEXTILE HERMES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 59202854200054

• ACCORD SUR LES ASTREINTES BATIMENT / INCENDIE / INTEMPERIES (T06925069297)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES

• Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T06924062316)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOLDING TEXTILE HERMES

• Avenant à l'accord portant prorogation des mandats des représentants du personnel (T06924062149)
  Début : 24/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au travail de nuit (T03823013439)
  Début : 12/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la négociation annuelle obligatoire 2020 (T06920009741)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux astreintes techniques (T06919009015)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au recours aux forfaits jours et au droit à la déconnexion (T06918000971)
  Début : 08/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A06918014998)
  Début : 24/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (T06924065327)
  Début : 30/10/2024 Fin : 29/10/2028
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• Accord collectif d’entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T06926072004)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T06925066646)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2023 - 2024 - 2025 (T03823013330)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T03823013214)
  Début : 09/07/2023 Fin : 09/07/2024
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T03823012449)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif au fonctionnement du Comité Social et Economique (T06919009014)
  Début : 20/12/2019 Fin : 20/12/2023
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• Accord collectif d'entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2022 (T03822009490)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2021-2022 (T06920011642)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes 2020-2021-2022 (T06920011651)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif d’entreprise sur les thèmes de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T03821006914)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord NAO (T06919004158)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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