HOPITAL PRIVE ST. JEAN

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77544626300011

• Accord relatif au télétravail (T04525061545)
  Début : 06/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOPITAL PRIVE ST. JEAN

• ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS DES SALARIES CADRES (T04525061546)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T04524061415)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur temps habillage/déshabillage (T04519001186)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T04519001185)
  Début : 04/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T04520001924)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord de prorogation unanime des mandats des membres du CSE (T04523005763)
  Début : 01/05/2023 Fin : 13/06/2023
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• Avenant n°1 relatif à l'accord d'amenagement du temps de travail (T04519001526)
  Début : 24/06/2019 Fin : 31/05/2023
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• ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T04519001261)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/05/2023
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• accord relatif à la mise en place du CSE (T04519001097)
  Début : 30/04/2019 Fin : 30/04/2023
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• Accord sur l'égalité hommes/femmes (T04519001096)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2022
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