HORIBA ABX SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32803104200042

• Accord collectif instituant un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé pour l'ensemble du Personnel (T03424062090)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord Collectif instituant un système de garanties collectives complémentaires obligatoire frais de santé pour l'ensemble du Personnel (T03422007777)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord collectif cadres instituant un système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" oblifgatoire (T03422007782)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord collectif non-cadres instituant un système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" obligatoire (T03422007783)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord sur la Politique de Gestion Sociale (T03424062226)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord d'entreprise sur le Télétravail (T03424062113)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord d'entreprise sur le plan de mobilité employeur d'HORIBA ABX SAS (T03424061864)
  Début : 18/10/2024 Fin : 17/10/2027
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord d'entreprise sur les modalités de mise en œuvre des astreintes (T03424061113)
  Début : 10/05/2024 Fin : 09/05/2027
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• NAO 2025 - Protocole d'Accord entre la Direction et les Organisations Syndicales signataires (T03425062394)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• Accord sur la Politique de Gestion Sociale, avenant n°1 (T03423008928)
  Début : 01/07/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• l'accord sur la Politique de Gestion Sociale (T03422006294)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• l'accord d'entreprise sur le télétravail au sein d'HORIBA ABX SAS (T03422006295)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE PLAN DE MOBILITE D’HORIBA ABX SAS (T03421005876)
  Début : 18/10/2021 Fin : 17/10/2024
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DES ASTREINTES (T03421005102)
  Début : 10/05/2021 Fin : 09/05/2024
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• UN AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE (T03421004693)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HORIBA ABX SAS

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES D'INDEMNISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE POUR LES COLLABORATEURS CADRES (T03420003692)
  Début : 29/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE (T03420003394)
  Début : 30/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03419001511)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03418004442)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CHSCT (A03418004441)
  Début : 31/12/2017 Fin : 31/12/2018
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