HOROQUARTZ

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39924392200081

• Accord relatif au télétravail au sein de la société HOROQUARTZ (T07520019628)
  Début : 10/05/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société HOROQUARTZ (T07519011446)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Avenant à l'accord sur le don de congés/repos entre salariés (T07518005436)
  Début : 09/11/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles (T07519011447)
  Début : 21/05/2019 Fin : 20/05/2023
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T07518000974)
  Début : 09/06/2018 Fin : 09/06/2021
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Avenant à l'accord d'astreinte (T07518005756)
  Début : 22/11/2018 Fin : 07/03/2021
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord relatif à la NAO 2018 (T07519009028)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ