HOROQUARTZ

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39924392200412

• Accord d'entreprise sur le régime des astreintes (T09125062357)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SOCIETE HOROQUARTZ (T09124060925)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T09123010412)
  Début : 21/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société HOROQUARTZ (T09123060376)
  Début : 28/11/2023 Fin : 27/11/2027
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Avenant sur l’organisation du télétravail Horoquartz (T09124061982)
  Début : 25/09/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Protocole d’Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T09124060940)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord relatif au télétravail (T09121007184)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2024
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T09122007776)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ

• Accord sur l'individualisation de l'activité partielle (T09120004676)
  Début : 18/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise HOROQUARTZ