HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42134548900015

• Avenant numéro 7 à l'Accord HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » (T09221023156)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• Avenant n°2 à l’accord de révision HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T09221023154)
  Début : 06/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• 2020-01-16 HGAM - Avenant N°1 Régime garanties collectives frais médicaux (T09220016003)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• Avenant numéro 6 à l'Accord HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » (T09220016009)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• ACCORD SUR LES PRIMES A CARACTERE SOCIAL (T09221024676)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• NÉGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES HSBC Global Asset Management (France) - Exercice 2020/2021 (T09221025230)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• AVENANT N° 4 A L’ACCORD DU 7 AVRIL 2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T09221022797)
  Début : 18/11/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• AMFR - NAO Salaires - Exercice 2020 (T09220017282)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• Accord sur les primes à caractère social (T09219007753)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• AMFR - NAO Salaires - Exercice 2019 (T09218006185)
  Début : 01/03/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• AVENANT N° 2 A L’ACCORD DU 7 AVRIL 2017 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T09218004985)
  Début : 04/10/2018 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) - EXERCICE 2018 (A09218031269)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• HGAM- Délégués du Personnel et membres du CE 2014-2018 - Accord de prorogation des mandats (T09218003757)
  Début : 25/07/2018 Fin : 18/10/2018
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)