HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42134548900023

• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2026 HSBC Global Asset Management (France) (T09225076643)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• Avenant n°5 à l’accord de HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T09224063082)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT ( FRANCE)

• Avenant n°10 à l'Accord de HSBC Global Asset Management (France)Instituant un régime de garanties collectives« Incapacité, invalidité et décès » (T09224063083)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT DU FORFAIT MOBILITE DURABLE (T09223043969)
  Début : 03/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant numéro 9 à l'Accord HSBC Global Asset Management (France)Instituant un régime de garanties collectives« Incapacité, invalidité et décès » (T09222038818)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l’accord HSBC Global Asset Management (France) instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T09222038829)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre de mise en place du comité social et économique au sein de HSBC Global Asset Management (France) (T09222033662)
  Début : 04/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) (T09222033552)
  Début : 26/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l’accord de révision de HSBC Global Asset Management (France) du 20 novembre 2014 instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux (T09222031762)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant numéro 8 à l'Accord instituant un régime de garanties collectives « incapacité, invalidité et décès » (T09222030565)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2025 (T09225070469)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant n°1 à l'accord AMFR relatif à la GEPP (T09224067129)
  Début : 31/05/2024 Fin : 01/06/2025
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2024 HSBC Global Asset Management (France) (T09224063080)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T09221025944)
  Début : 03/07/2021 Fin : 03/07/2024
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• ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T09223043968)
  Début : 16/06/2023 Fin : 31/12/2023
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2023 (T09222038827)
  Début : 09/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD INSTITUANT LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T09222038822)
  Début : 09/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES - Exercice 2022 (T09222030567)
  Début : 23/12/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR LES PRIMES A CARACTERE SOCIAL AU SEIN DE HSBC GLOBAL ASSET MANAGEMENT (FRANCE) (T09222030630)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°5 à l'accord du 7 avril 2017 relatif au compte épargne temps au sein de HSBC Global Asset Management (France) (T09222030558)
  Début : 10/11/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la prorogation des mandats de la délégation du personnel au comité social et économique (T09222033919)
  Début : 08/06/2022 Fin : 22/10/2022
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