SQUIREL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47822102100023

• AVENANT N°3 DU 11/07/2024 A L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T09224067034)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SQUIREL

• Avenant n°2 du 14 novembre 2023 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T09223061294)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SQUIREL

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SQUIREL (T09222036362)
  Début : 21/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SQUIREL

• AVENANT N°2 DU 22/09/2021 À L’ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL (T09221028411)
  Début : 29/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SQUIREL

• AVENANT N°1 DU 18 NOVEMBRE 2020 A L’ACCORD RELATIF À AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T09220022394)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SQUIREL

• Avenant n°1 du 13/11/2019 à l'accord relatif à la mise en place du télétravail (T09219014454)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL (T09219013532)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise visant à réduire la durée des mandats DUP pour mise en place CSE (T09219012514)
  Début : 04/07/2019 Fin : 28/11/2019
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