INSTIT RADIOPROTECTION SURETE NUCLEAIRE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44054601800027

• Avenant n° 1 à l'accord relatif aux interventions spécifiques et non prévisibles (Listes de succession) (T09221028722)
  Début : 14/10/2021 Fin : 01/05/2022
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• Accord de méthode relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (GEPP) (T09219007773)
  Début : 14/02/2019 Fin : 14/02/2022
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• Accord relatif aux interventions spécifiques et non prévisibles (Listes de succession). (T09220021321)
  Début : 29/10/2020 Fin : 14/10/2021
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• Accord relatif aux mesures prises par l’IRSN en matière de congés payés au regard de la crise sanitaire liée au covid-19 (T09220017707)
  Début : 23/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant 6 - Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS » (T09220016709)
  Début : 28/02/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de prévoyance santé (T09219015060)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant n°3 à l'accord relatif au régime de prévoyance santé (T09219010975)
  Début : 30/06/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (2018-2020) (T09218004736)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Avenant n°1 à l'accord relatif a l’aménagement du temps de travail (T09220018573)
  Début : 19/06/2020 Fin : 31/08/2020
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• Accord relatif aux interventions spécifiques et non prévisibles (Listes de succession) (T09219009635)
  Début : 18/04/2019 Fin : 31/03/2020
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• Avenant 5 : Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS » (T09219012080)
  Début : 01/07/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire 2019 (T09219009873)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif au régime de prévoyance santé (Avenant n°2) (T09218000071)
  Début : 01/04/2018 Fin : 30/06/2019
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• Avenant 4 à l'accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS » (T09219007200)
  Début : 30/01/2019 Fin : 31/05/2019
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• Avenant 3 - Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la SFS » (T09218005961)
  Début : 06/12/2018 Fin : 31/05/2019
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• Avenant n°2 à l’accord relatif au calendrier d’information consultation des instances représentatives du personnel et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la sphère support (T09218003646)
  Début : 01/08/2018 Fin : 31/05/2019
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• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT DES MOBILITES GEOGRAPHIQUES DANS LE CADRE DU TRANSFERT PREVISIONNEL DES ACTIVITES DU LERCM DE LA SEYNE-SUR-MER SUR LE SITE DE CADARACHE ET DU GIR (T09218002307)
  Début : 30/06/2018 Fin : 31/12/2018
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• Avenant n° 1 - Accord relatif au calendrier d’information consultation des IRP et au suivi de la mise en œuvre du projet « Evolution de la sphère support et fonctionnelle » (T09218002306)
  Début : 30/06/2018 Fin : 31/07/2018
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• ACCORD RELATIF AU CALENDRIER D'INFORMATION CONSULTATION DES INSTANCESREPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET AU SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DU PROJET « EVOLUTION DE LA SPHERE SUPPORT ET FONCTIONNELLE » (A09218030703)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/06/2018
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