INSTITUT CURIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78425716400011

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE L’INSTITUT CURIE (T07524070659)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE L’INSTITUT CURIE (T07519017743)
  Début : 24/06/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• ACCORD RELATIF AUX MANIPULATEURS DE LA SECTION MEDICALE DE L’INSTITUT CURIE (T07519017747)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA PART VARIABLE ADDITIONNELLE DES PRATICIENS DE EH (T07518003065)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en oeuvre du télétravail au Siège de l'Institut Curie (T07522039060)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU SEIN DE L'INSTITUT CURIE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 (T07524070473)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/10/2024
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel au sein de l'Institut Curie (T07520020858)
  Début : 12/03/2020 Fin : 26/11/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE L’INSTITUT CURIE (T07519017741)
  Début : 19/04/2019 Fin : 26/11/2023
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• AVENANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REPRESENTATION DU PERSONNEL DE L’INSTITUT CURIE (T07519017746)
  Début : 26/11/2019 Fin : 26/11/2023
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• accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'Institut Curie (T07520021183)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ETABLISSEMENT PORTANT SUR LE TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ENSEMBLE HOSPITALIER DE L'INSTITUT CURIE (T07519017717)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT A L’ACCORD GPEC DE LA SECTION MEDICALE DE L’INSTITUT CURIE (T07519017745)
  Début : 16/06/2019 Fin : 15/06/2020
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