INSTITUT CURIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78425716400037

• Avenant n° 2 aux accords d'établissement portant sur le contrat collectif de retraite supplémentaire du personnel cadre et non cadre des 16 et 20 décembre 2011 Hôpital Paris-Orsay et Hôpital René Huguenin de la section médicale de l'Institut Curie (T07526083726)
  Début : 05/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Avenant à l'avenant du 20 décembre 2024 à l'accord collectif d'établissement relatif au régime de frais de santé du 29 novembre 2017 (T07526083714)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord d'établissement portant sur les chèques syndicaux au sein de l'Ensemble hospitalier de l'Institut Curie (T07525079997)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Avenant à l’avenant du 24 novembre 2021 à l’accord collectif d’établissement relatif au régime frais de santé du 29 novembre 2017 (A07525035242)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• ACCORD AGREE EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP (T07526085549)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord collectif portant sur le télétravail au sein de l'Institut Curie (T07526084153)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord d'entreprise portant sur le plan de déplacement d'entreprise au sein de l'Institut Curie (T07525080525)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord d'entreprise sur le dialogue social et la négociation collective au sein de l'Institut Curie (T07525079940)
  Début : 28/03/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord relatif à l'emploi des personnels handicapés au sein de l'Institut Curie 2025 (T07525079961)
  Début : 01/01/2025 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime partage de la valeur (PPV) au sein de l'Institut Curie au titre de l'année 2025 (T07525081786)
  Début : 29/09/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE

• Accord d'entreprise portant sur la prime de garde des enfants en bas âge au sein de l'Institut Curie (T07525079992)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise INSTITUT CURIE