FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 53842730300028

• ACCORD SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL A L’IHU-ICAN (T07525076269)
  Début : 19/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord relatif à l'organisation des négociations obligatoires de la fondation IHU ICAN (T07523053567)
  Début : 24/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord collectif sur le télétravail (T07521035938)
  Début : 15/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord sur les négociations obligatoires du 1er semestre 2020 Rémunérations - Mutuelle - Prévoyance (T07520024756)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord relatif aux négociations obligatoires de l'ICAN (T07520024652)
  Début : 08/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T07520018470)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord sur l'aménagement du temps de travail A L'ICAN (T07519017177)
  Début : 01/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord collectif sur le télétravail (T07519014745)
  Début : 26/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord sur les heures de délégation des membres du CSE (T07520019392)
  Début : 01/01/2020 Fin : 02/12/2022
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION

• Accord sur les mesures exceptionnelles - Pandémie Covid-19 (T07520021238)
  Début : 16/03/2020 Fin : 11/05/2020
  Accord d'entreprise FONDATION CARDIOMETABOLISME ET DE NUTRITION