ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 51411114500116

• Accord portant sur les modalités du télétravail au sein d'ITM LEMI (T09123010599)
  Début : 31/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord sur les modalités de mise en place et de fonctionnement des CSE et du CSEC au sein d'ITM LEMI (T09122008443)
  Début : 02/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord NAO 2021 (T09121006044)
  Début : 27/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Avenant à l'Accord sur l'Aménagement du temps de travail au sein de la société ITM LEMI (T09120005734)
  Début : 27/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Avenant à l'Accord sur l'Aménagement du temps de travail au sein de la société ITM LEMI en date du 21 novembre 2013 (T09120005652)
  Début : 27/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Avenant à l'accord sur les modalités de mise en place des CSE et du CSEC au sein d'ITM LEMI en date du 10 juillet 2019 (T09119003423)
  Début : 11/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord portant sur la qualité de vie au travail au sein d'ITM LEMI (T09119003425)
  Début : 11/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord sur les modalités de mise en place du CSE et du CSEC au sein d'ITM LEMI (T09119003129)
  Début : 10/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise ITM LEMI portant sur les Négocitations Annuelles Obligatoires pour l'année 2024 (T09124060814)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord portant sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels au sein d'ITM LEMI (T09122009164)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord d'Entreprise ITM LEMI portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2023 (T09123010023)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord d'entreprise ITM LEMI portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires pour l'année 2022 (T09122007943)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL

• Accord portant sur la mise en place du télétravail au sein d'ITM LEMI (T09121006490)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE EQUIPEMENT DE LA MAISON INTERNATIONAL