KEOLIS DROUAIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50167486500024

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T02825060817)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• NEGOCIATION ANNUELLE ET OBLIGATOIRE 2024 (T02824060303)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• NEGOCIATION ANNUELLE ET OBLIGATOIRE 2022 (T02822002597)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE (T02821002308)
  Début : 05/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T02821001946)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T02819000549)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES DE KEOLIS DROUAIS (T02818000044)
  Début : 06/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T02825060989)
  Début : 22/05/2025 Fin : 22/05/2028
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T02820001287)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPIONNELLE DANS L'ENTRPRISE KEOLIS DROUAIS (T02820001288)
  Début : 01/02/2020 Fin : 31/03/2020
  Accord d'entreprise KEOLIS DROUAIS