KEOLIS MONTS JURA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34414851500036

• Protocole d'accord négociations annuelles obligatoires 2025 (T02525061596)
  Début : 01/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MONTS JURA

• Accord d'entreprise de la société Keolis Monts Jura portant sur les conventions de forfait annuel en jours (T03923060109)
  Début : 22/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MONTS JURA

• Accord d’entreprise de la société KEOLIS MONTS JURA relatif à la mise en place d’un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d’administration de la société SA SNCF Holding (T02523060085)
  Début : 05/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS MONTS JURA

• Protocole d'accord de fin de conflit (T02522003726)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2021 (T02521003242)
  Début : 10/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO 2020 (T02520001961)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif à la mise en place d'un système de vote électronique pour les élections des représentants du personnel des salariés au Conseil d'Administration de la société SNCF SA (T02520001877)
  Début : 28/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2019 (T02519000851)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T02518000485)
  Début : 30/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux modalités de décompte de la journée de solidarité (A02518003324)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Relevé de conclusion de fin de négociation préalable (A02518003325)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 3 à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (A02518003327)
  Début : 09/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise de la société Keolis Monts Jura relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T02524060434)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord d'entreprise de la société Keolis Monts Jura relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T02524060572)
  Début : 11/04/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD NAO 2023 (T02523004386)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T02520002646)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au titre de l'année 2021 (T02521003243)
  Début : 10/08/2021 Fin : 30/09/2021
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (A02518003245)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Modalités de versement du complément employeur à l'allocation d'activité partielle (T02520002158)
  Début : 16/03/2020 Fin : 31/07/2020
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