KEOLIS NORD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 46850115000048

• Accord sur les salaires et les conditions de travail pour l'année 2025 (T59L25066268)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T59L24062565)
  Début : 25/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• ACCORD COLLECTIF DE PREVISIBILITE DE SERVICE EN CAS DE PERTURBATIONS PREVISIBLES (T59L24061729)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• PV DE DESACCORD RELATIF AUX NAO 2022 (T05022003390)
  Début : 25/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL DANS LE CADRE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 (T59L20009898)
  Début : 26/06/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• ACCORD MODIFIANT DES ACCORDS COLLECTIFS D'ENTREPRISE CONCLUS EN 2002, 2004, 2007 et 2015 POUR METTRE EN PLACE LA PRISE DE SERVICE NOUVELLE GENERATION (T59L20009900)
  Début : 01/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• ACCORD SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2019 (T59L19004237)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS NORD

• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE KEOLIS NORD (T59L18002346)
  Début : 10/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place du Comité Social et Economique (T59L18002268)
  Début : 14/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T59L19004228)
  Début : 20/02/2019 Fin : 19/02/2022
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T59L19004239)
  Début : 18/02/2019 Fin : 31/03/2019
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (T59L18002411)
  Début : 04/09/2018 Fin : 17/10/2018
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