KTO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50009551800030

• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (T09225071820)
  Début : 02/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KTO

• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09224065109)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KTO

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la pratique du télétravail (T09224064885)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KTO

• ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (T09222036656)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T09221028473)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 ACCORD SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL (T09221023634)
  Début : 19/02/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T09219006782)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROCÈS-VERBAL D’ACCORD PARTIEL SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 PORTANT SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITÉ DE (T09218005412)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09222030611)
  Début : 22/01/2022 Fin : 21/01/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRATIQUE DU TELETRAVAIL (T09223041822)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL, Election des membres de la délégation du personnel du CSE (T09219014229)
  Début : 18/10/2019 Fin : 17/12/2019
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