GEISMAR

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56207611700026

• AVENANT-REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL signé 01.03.2002 – VALIDATION DES NOUVEAUX HORAIRES DE TRAVAIL (T06824061570)
  Début : 09/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEISMAR

• ACCORD SUR LA NAO 2023 (T06823007984)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEISMAR

• Protocole d'accord - Négociation annuelle obligatoire 2022 (T06822006156)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEISMAR

• Protocole d'accord sur la NAO (T06820004033)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEISMAR

• Accord su les astreintes (T06819002695)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06819001606)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEISMAR

• Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes/femme et à la qualité de vie au travail (A06818003959)
  Début : 05/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GEISMAR

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE GEISMAR SAS (T06824060588)
  Début : 19/12/2023 Fin : 18/12/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE GEISMAR SAS- ETABLISSEMENT DE COLMAR (T06823060093)
  Début : 14/09/2023 Fin : 13/09/2027
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T06823060072)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• Accord relatif au comité social et économique dans les entreprises à établissement distinct (T06819002694)
  Début : 17/09/2019 Fin : 17/09/2023
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T06821005655)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2023
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS (T06819002693)
  Début : 09/09/2019 Fin : 30/11/2019
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