LA COMEDIE DE SAINT-ETIENNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58450437700022

• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail et des congés du 15/12/2020 (T04225062486)
  Début : 26/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation, la durée, la rémunération du travail et des congés du 15/12/2020 (T04225061660)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord mise en place CSE interentreprise (T04223007074)
  Début : 15/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord budget Activités sociales et culturelles (T04223007072)
  Début : 15/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au télétravail (T04220003895)
  Début : 11/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'organisation, la durée, la rémunération et les congés au sein de La comédie de Saint-Etienne (T04220003979)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU Comité Social et Economique (T04219001754)
  Début : 07/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T04225062059)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• avenant accord intéressement (T04224060799)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T04224060797)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Négociation annuelle obligatoire (T04223007560)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Negociation annuelle obligatoire (T04222005876)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSEI et annulation du protocole d'accord preelectoral du 03/05/2022 (T04222006249)
  Début : 02/06/2022 Fin : 31/10/2022
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• Negociation annuelle obligatoire (T04221004710)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD POUR LA MISE EN CONFORMITE DU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE CONCLU AU SEINDE LA COMEDIE DE SAINT ETIENNE (A04218003966)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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