Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles

Accord d'entreprise ASS DEVEL.ACTION CULTURELLE FOIX ARIEGE 01/12/2020
ACCORD ENTREPRISE FONDANT UN CSEC DANS LES ENTREPRISES DE 11 A 50 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU THEATRE DE LA VILLE 29/12/2018
ACCORD SALARIAL 2016
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 12/07/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS,LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL,L'EGALITE HOMMES / FEMMES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LA FILATURE 02/07/2019
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE DU TRAVAIL, L'EGALITE HOMMES / FEMMES ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARVIS 12/11/2019
Accord portant sur la création d'un comite social et economique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LE PARVIS 06/06/2019
Accord portant sur la durée des mandats des élus du CSE (à compter du 06/06/2019)
ACCORD

Accord d'entreprise Association Théâtre Durance 26/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT DE MANIÈRE EXCEPTIONNELLE LA FERMETURE DE L’ÉTABLISSEMENT, LE MAINTIEN DU SALAIRE NET DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ PARTIELLE MISE EN PLACE SPÉCIFIQUEMENT EN RÉPONSE À L'ÉPIDÉMIE DU VIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise BONJOUR MINUIT 31/08/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE BONJOUR MINUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CDC DUNKERQUE ET AGGLOMERATION 20/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE CULTUREL 30/01/2019
Accord d'entreprise pour la création du CSEC Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE EVENEMENTIEL ET CULTUREL 15/12/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CIE RICHARD MARTIN 29/10/2019
ACCORD FONDANT CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 14/11/2018
ACCORD D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 26/03/2018
compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 13/05/2019
UN ACCORD DE NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 09/07/2019
Un accord sur le statut des intermittents du spectacle
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 17/10/2019
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 15/07/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 15/07/2020
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 15/07/2020
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE CONSULTATION DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA SERVICES 26/03/2018
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA UES 24/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA UES 18/12/2017
UN PV DE CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2017
ACCORD

Accord d'entreprise CITEDIA UES 18/12/2017
UN ACCORD SUR LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNE DE NICE PALAIS NIKAIA 04/07/2019
ACCORD DE SUBSTITUTION DES DISPOSITIONS EN VIGUEUR DE LA PERIODE TRANSITOIRE SUITE A LA REPRISE EN REGIE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY ENTERTAINMENT 28/03/2019
PROCES-VERBAL DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CRAZY ENTERTAINMENT 06/11/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019-2021
ACCORD

Accord d'entreprise CTRE NAT CREAT DIFF CULTU CHATEAUVALL 12/03/2019
Accord de mise en place du Comité Social et Economique Conventionnel au sein de Châteauvallon
ACCORD

Accord d'entreprise EPCC THEATRE DE LORIENT, CDN 28/02/2020
Avenant à l'Accord collectif du Théâtre de Lorient sur l'organisation du travail du 10 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION CULTURELLE DU SUD-AQUITAIN 14/06/2019
Accord d'Etablissement fondant un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL 18/09/2019
accord d'entreprise fondant le comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL 17/09/2019
Accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EXPANSION ARTISTIQUE LOISIR CULTUREL NOR 30/11/2020
Accord interne sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FOYER RURAL D'EDUCATION POPULAIRE 19/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE NOMBRE DE RENOUVELLEMENT DE CDD ET LE DELAI DE CARENCE 19/02/2021 - 30/06/2021
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES MANIFESTATIONS 23/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT LE CSEC DE L'AGEMA
ACCORD

Accord d'entreprise GESTION DES MANIFESTATIONS 13/08/2019
ACCORD D’ENTREPRISE relatif à l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise JAZZ A VIENNE 17/03/2021
UN ACCORD FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise L AVANT SCENE COGNAC 22/03/2019
Accord d'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise L'EMPREINTE 28/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 05/04/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 12/09/2018
Accord de prolongation transitoire des mandats des membres élus du Comité d'Entreprise, des Délépgués du Personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 19/09/2019
Accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE D 19/09/2019
Accord portant sur les heures de délégation des représentants du personnel et des délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 19/01/2018
ACCORD SUR LES PLAFONDS DE COTISATIONS APPLICABLES A LA CAISSE DES CONGES SPECTACLES POUR LES ARTISTES ET TECHNICIENS DU SPECTACLE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/05/2018
Protocole d'accord portant modification de l'accord relatif aux heures de délégation des représentants du personnel et des délégués syndicaux
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/05/2018
Protocole annuel de négociation salariale - 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 21/06/2018
Protocole d'accord portant modification de l'accord d'entreprise : Annexe V - Intervenants musicaux Démos
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 06/09/2018
Avenant à l'accord d'entreprise du 29/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 18/12/2018
Accord collectif instituant un système de retraite supplémentaire obligatoire à cotisations définies
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 18/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 26/02/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 26/02/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/04/2019
Protocole annuel de négociation salariale
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 15/04/2019
Accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et au fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 12/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise LA CITE DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS 04/03/2020
Protocole annuel de négociation salariale 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LA COUPE D'OR THEATRE DE ROCHEFORT 15/03/2019
Accord entreprise mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LA COUPE D'OR THEATRE DE ROCHEFORT 23/01/2020
Accord collectif fondant le CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise LA GARANCE - SCENE NATIONALE DE CAVAILLON 08/11/2018
Accord d'entreprise fondant un comité social économique conventionnel (C.S.E.C.)
ACCORD

Accord d'entreprise LA RODIA 26/03/2020
Accord d'entreprise comité social et economique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise LA VAPEUR 13/01/2020
Accord d'entreprise fondant un Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise LE BATEAU FEU CTRE DEVELOP CULTUREL DK 18/06/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LE BATEAU FEU CTRE DEVELOP CULTUREL DK 06/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LE TANGRAM 08/11/2018
LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise LE TANGRAM 06/05/2019
le préélectoral Election des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LE THEATRE 28/11/2017
PROTOCOLE D'ACCORD relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE THEATRE 20/12/2018
PROTOCOLE D'ACCORD Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE THEATRE 12/02/2020
Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LE THEATRE DE LORIENT, CENTRE DRAMATIQ 16/04/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement exceptionnel des congés payés lié au COVID_19
ACCORD

Accord d'entreprise LE THEATRE DE LORIENT, CENTRE DRAMATIQ 30/04/2020
Avenant relatif aux déplacements et tournées à l'Accord collectif du Théâtre de Lorient sur l'organisation du travail du 10 juillet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise LE THEATRE DE LORIENT, CENTRE DRAMATIQ 29/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise LE TRAIN-THEATRE 23/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE LA REGIE AUTONOME PERSONNALISEE EN SPIC - LE TRAIN THEATRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE ZEF 26/11/2020
Accord Négociation Annuelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise LES GEMEAUX (SCENE NATIONALE) 10/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL DANS LES ENTREPRISES COMPTANT AU MOINS 11 A MOINS DE 25 SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU UNIQUE SCENE NATIONALE DE NANTES 17/12/2019
Accord visant la promotion du mode de déplacement en vélo
ACCORD

Accord d'entreprise LIEU UNIQUE SCENE NATIONALE DE NANTES ASSOCIATION CRDC 12/11/2020
ACCORD FONDANT LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MAILLON 15/12/2019
Accord d'entreprise fondant le CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET CULTURE 21/03/2018
LA MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES AUX SALARIES DE LA MJC.
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 17/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS PARTIEL MODULE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 14/05/2019
AVENANT A L ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS PARTIEL MODULE
AVENANT

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 29/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 05/07/2019
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE 24/11/2020
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MC2 17/10/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MC2 22/11/2019
UN AVENANT A L'ACCORD DU 20/12/17 RELATIF A LA FIN DE CONFLIT ET REPRISE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MC2 22/10/2019
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MC2 19/11/2019
UN ACCORD RELATIF AUX SALAIRES DES INTERMITTENTS 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MERIGNAC GESTION EQUIPEMENT 26/06/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MJC Monchat 07/06/2018
accord d'entreprise portant sur l'organisation de la durée du travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE LILLE 11/06/2018
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 18/05/2018
Avenant XIV à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 18/05/2018
Avenant XV à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 19/10/2018
Avenant XVIII à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 22/10/2018
Avenant XIX à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 15/11/2019
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 01/07/2019
Avenant XX à l'accord d'entreprise du 24 mai 2011
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA DE ROUEN NORMANDIE 25/09/2020
Protocole d'accord - Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 28/12/2017
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 28/08/2020
accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 24/11/2020
Accord sur la prorogation de le durée des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise OPERA TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 24/11/2020
Accord d'entreprise sur les salaires issu de la NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS DU 26/06/2001
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°3 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 14/06/1999
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 29/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DU 26/05/2008
AVENANT

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 21/02/2019
ACCORD SUR LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEANS GESTION 28/03/2019
ACCORD SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE DES EQUIPEMENTS MUSIQUES ACTUEL 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT LE CSEC LE 106 / REM
ACCORD

Accord d'entreprise REGIE TOULON EVENEMENTS ET CONGRES 25/11/2020
AVENANT 10 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE LA DÉNOMINATION DE LA STRUCTURE
AVENANT

Accord d'entreprise REGIE TOULON EVENEMENTS ET CONGRES 25/11/2020
AVENANT 11 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DU TITRE VII - RÉMUNÉRATION ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - Article 49 - Modification sur la base d'un nombre de jours ouvrables - Alinéa 49.2 - Nombre de jours de travail effectif
AVENANT

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 15/12/2017
le procès-verbal portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail, dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 19/12/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAEM TOURS EVENEMENTS 14/12/2018
l'accord d'entreprise relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE CHERBOURG EN COTENTIN 29/05/2019
Accord collectif d'entreprise sur le CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE CHERBOURG OCTEVILLE 10/07/2020
Accord collectif d'entreprise sur aménagement du temps de travail et autres
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE L'ESSONNE AGORA-DES 08/04/2020
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et à la mise en place d'un Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SCENE NATIONALE DE L'ESSONNE AGORA-DESNOS 23/09/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SNC CENTRE DES CULTURE ET CONGRES MONTLUCON 14/06/2018
Accord de Substitution
ACCORD

Accord d'entreprise SOC EXPLO GESTIO SPECTA MUSIC HALL INT 19/12/2019
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et le droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LE PALIO 15/12/2020
Accord d'Entreprise du 15 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND 25/06/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND 17/07/2018
Accord égalité femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND 09/07/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DE LILLE GRAND PALAIS 28/05/2019
PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES C 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISES RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES C 24/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISES RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES 15/01/2019
Accord sur la mise en place sur CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DU PALAIS DES CONGRES DE PARIS 12/11/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 15/02/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SEGSMHI-LIDO DU 15 FEVRIER 2018 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 12/04/2018
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 12/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 FEVRIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 24/01/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL DE SALLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 01/10/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 20/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 20 FEVRIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 24/10/2019
ACCORD FIXANT LES MODALITES DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE LA SOCIETE SEGSMHI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 27/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DISPOSITIF D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION ET DE GESTION DE SPECTACLES DE MUSIC HALLS INTERNATIONAUX 16/12/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 - ACCORD D'ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 12/12/2017
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 12/12/2017
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE DU 23 JUIN 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DU GRAND THEATRE DES CHAMPS ELYSEES 08/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA LOI INSTAURANT UN ETAT D’URGENCE SANITAIRE LIE A L’EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise STE ORLEANS GESTION 27/06/2019
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TEAT REUNION 26/03/2019
PV accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEAT REUNION 24/04/2019
Accord d'entreprise fondant un comité social et économique conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise TEAT REUNION 10/12/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TEAT REUNION 13/02/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 26/09/2018
Accord Collectif d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 28/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TERRITO'ARTS 18/02/2020
ACCORD PRIME PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA VILLE 27/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE LA VILLE 27/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la modification des jours de congés payés en application de l'ordonnance N°2020-323
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DE SENART 22/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DES SALINS 28/11/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU MERLAN 15/01/2019
Accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU MERLAN 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE DU MERLAN 14/01/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE LIBERTE 21/10/2020
Accord de mise en place du Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD

Accord d'entreprise THEATRE LIBERTE 13/01/2021
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du CSEC
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRE ST QUENTIN EN YVELINES 17/09/2020
avenant à l'accord d'entreprise du 1er sept. 2017 (CDII)
AVENANT

Accord d'entreprise THEATRES EN DRACENIE 17/07/2020
accord d'entreprise relatif aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 11/03/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MODIFICATION ARTICLES TITRE VII - PRIMES
AVENANT

Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 11/03/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MOFIFICATIO ANNEXE 4 - AJOUT D'UN EMPLOI METIERS ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 19/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MODIFICATION ANNEXE 5 - AJOUT D'UN EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 5 - GROUPE DES MÉTIERS D'EXPLOITATION - ETAM - AJOUT D'UN EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 6 - NOMENCLAURE DES EMPLOIS CADRES
AVENANT

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Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 6 - NOMENCLATURE DES EMPLOIS CADRES - CEATION D'UN EMPLOI
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Accord d'entreprise Theatre Firmin gemier - la Piscine 15/01/2020
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