Accords d'entreprise : Gestion de salles de spectacles
THEATRE DU MERLAN
Accord d'entreprise THEATRE DU MERLAN 15/01/2019
Accord négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DU MERLAN 02/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FONDANT UN COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CONVENTIONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE DU MERLAN 14/01/2020
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
THEATRE DURANCE
Accord d'entreprise THEATRE DURANCE 08/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la durée, l’organisation du travail, les primes et indemnités, le CET, le télétravail
ACCORD
THEATRE FIRMIN GEMIER
Accord d'entreprise THEATRE FIRMIN GEMIER 25/01/2023
accord entreprise théâtre Firmin Gémier La Piscine
ACCORD
THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES
Accord d'entreprise THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES 13/02/2026
Avenant accord CSEC
AVENANT
Accord d'entreprise THEATRE LA PASSERELLE ASSOC DE DEVELOPPEMENT CULTUREL DE GAP ET DES HTES ALPES 16/03/2026
Accord sur l'aménagement du temps de travail du personnel permanent
ACCORD
THEATRE LIBERTE
Accord d'entreprise THEATRE LIBERTE 21/10/2020
Accord de mise en place du Comité Social et Economique Conventionnel
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRE LIBERTE 13/01/2021
Avenant n°1 à l'accord de mise en place du CSEC
AVENANT
THEATRE ST QUENTIN EN YVELINES
Accord d'entreprise THEATRE ST QUENTIN EN YVELINES 17/09/2020
avenant à l'accord d'entreprise du 1er sept. 2017 (CDII)
AVENANT
THEATRES EN DRACENIE
Accord d'entreprise THEATRES EN DRACENIE 17/07/2020
accord d'entreprise relatif aux conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise THEATRES EN DRACENIE 21/10/2024
accord d entreprise relatif aux conditions de travail
ACCORD
TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES
Accord d'entreprise TOULON METROPOLE EVENEMENTS ET CONGRES 28/06/2023
accord entreprise
ACCORD
TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 11/03/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MODIFICATION ARTICLES TITRE VII - PRIMES
AVENANT
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 11/03/2019
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MOFIFICATIO ANNEXE 4 - AJOUT D'UN EMPLOI METIERS ETAM
AVENANT
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 19/12/2019
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2018 - MODIFICATION ANNEXE 5 - AJOUT D'UN EMPLOI
AVENANT
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 5 - GROUPE DES MÉTIERS D'EXPLOITATION - ETAM - AJOUT D'UN EMPLOI
AVENANT
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 6 - NOMENCLAURE DES EMPLOIS CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT 8 A L'ACCORD D'ENTREPRISE - MODIFICATION DE L'ANNEXE 6 - NOMENCLATURE DES EMPLOUS CADRES
AVENANT
Accord d'entreprise TOULON PALAIS DES CONGRES NEPTUNE 05/11/2020
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 15 FÉVRIER 2018 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 6 - NOMENCLATURE DES EMPLOIS CADRES - CEATION D'UN EMPLOI
AVENANT
TOURS EVENEMENTS
Accord d'entreprise TOURS EVENEMENTS 12/12/2025
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Theatre Firmin gemier - la Piscine
Accord d'entreprise Theatre Firmin gemier - la Piscine 15/01/2020
Accord d'entreprise
ACCORD
Théâtre du Pilier
Accord d'entreprise Théâtre du Pilier 09/01/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place de la 6ème semaine
ACCORD
ZENITH NM
Accord d'entreprise ZENITH NM 19/12/2025
Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail et l'organisation du travail
ACCORD
ZENITH TOULOUSE METROPOLE
Accord d'entreprise ZENITH TOULOUSE METROPOLE 21/05/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail et au droit à la déconnexion
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas